tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011

DE LA MOTTE DE BROONS DE

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des ponts et chaussées

ingénieur général des ponts et chaussées

membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Membres titulaires

ingénieur général des ponts et chaussées

membre de la 6e mission d'inspection générale territoriale (Poitou-Charentes, Aquitaine)

par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission

ingénieur général des ponts et chaussées

membre de la 6e mission d'inspection générale territoriale (Poitou-Charentes, Aquitaine)

par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)2003-06-25 5-0 Texte non paru au Journal officiel 721

ingénieur général des ponts et chaussées

membre de la 6e mission d'inspection générale territoriale (Poitou-Charentes, Aquitaine)

Le vice-président du conseil général des ponts et chaussées

Vu l'arrêté du

portant délégation de signature

Sur proposition du président de la 6e section, secrétaire général du conseil, Décide

par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission

au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées

à compter des dates

ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur du centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest

membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)

conformément à l'article 5 de l'arrêté du

portant organisation du SETRA

ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur du centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest

membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes

conformément à l'article 5 de l'arrêté du

portant organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes, et en particulier son article 5 relatif à la vocation et à la composition du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes, les personnalités suivantes

ingénieur en chef des ponts et chaussées

directeur du centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest

M. Massenet